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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de la Seine
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PAVILLON DE LA SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE LA SEINE
Compagnie de la Seine, SAS

Numéro de dépôt :
3997081
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2023
PAVILLON DE LA SEINE de Compagnie de la Seine

Présentation de la marque PAVILLON DE LA SEINE

Déposée le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de la Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAVILLON DE LA SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie de la Seine domicilié(e) Bateau “ Blue Moon ”, Port des Studios, Face 52/54 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 367 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de la Seine, M. Olivier Jamey domicilié(e) Bateau “ Blue Moon ”, Port des Studios, Face 52/54 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque PAVILLON DE LA SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LA SEINE est expirée depuis le 9 avril 2023.

Compagnie de la Seine a également déposé les autres marques suivantes : PARIS EN SCENE , MENU AMIRAL , FRACASSE , COMPAGNIE DE LA SEINE , CAPITAINE FRACASSE , FORMULE AMIRAL


Compagnie de la Seine, SAS - Bateau “ Blue Moon ”, Port des Studios, Face 52/54 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 510367030


Compagnie de la Seine, M. Olivier Jamey - Bateau “ Blue Moon ”, Port des Studios, Face 52/54 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604117 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; exclusivement dans les domaines liés aux activités de croisières et aux réceptions sur des péniches sur la Seine ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; exclusivement dans les domaines liés aux activités de croisières et aux réceptions sur des péniches sur la Seine ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; exclusivement dans les domaines liés aux activités de croisières et aux réceptions sur des péniches sur la Seine.